Mentions légales

Le site morbihan-energies.fr est édité par le syndicat départemental d’énergies du Morbihan (Morbihan Énergies).

Éditeur

Nom : Morbihan Énergies
Forme juridique : Syndicat mixte fermé

Adresse : 
27 rue de Luscanen 
CS 32610
56010 VANNES CEDEX
Tél : +33 (0)2 97 62 07 50
Mél : contact@morbihan-energies.fr

Directeur de la publication : Gwenn LE NAY, Président
Responsable de la rédaction : Didier ARZ, Directeur général des services

Hébergement

Morbihan Énergies
27 rue de Luscanen 
CS 32610
56010 VANNES CEDEX
Tél : +33 (0)2 97 62 07 50

Crédits

Conception du site : Morbihan Énergies

Visuels :  Istock, Picture Tank

Illustrations : Freepik.comUnsplash - Services de Morbihan Énergies

Objectif et qualité des contenus

Ce site a pour objectif d’informer le grand public, les professionnels et les médias. Morbihan Énergies s’efforce de fournir une information de qualité et vérifiée. Toutefois, si une information semble inexacte ou contient une erreur typographique, vous pouvez le signaler à l’administrateur du site : contact@morbihan-energies.fr

Certaines pages peuvent contenir des liens vers des sites externes à ce site. Morbihan Énergies ne réalise pas de contrôle sur ces sites, par conséquent, il n'assume aucune responsabilité quant à la disponibilité de ces sites, leurs contenus, publicités, produits ou services disponibles sur ou à partir de ces sites. L'accès à d'autres sites externes se fait donc sous l'entière responsabilité de l'utilisateur qui les consulte.

Utilisation des marques de Morbihan Énergies

La marque verbale et visuelle (logo) MORBIHAN ÉNERGIES est protégée.

Son utilisation sans autorisation écrite de Morbihan Énergies, sur tout support, à des fins de valorisation de produits ou de services, notamment à des fins commerciales, est interdite sous peine de poursuites pénales et civiles.

Pour toute autre réutilisation, vous devez contacter Morbihan Énergies au préalable pour obtenir son accord écrit.

Droits d’auteur

Ce site est protégé par la législation française et internationale par le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Toute reproduction, représentation, adaptation, modification partielle ou intégrale de tout élément composant ce site Internet, par quelque moyen que ce soit, sans l’autorisation expresse et préalable de Morbihan Énergies, est Interdite et constituerait une contrefaçon au sens des articles L.335-2 et suivants du code de la propriété intellectuelle.

Protection des données personnelles

Nous vous invitons à consulter notre politique de protection des données personnelles.

Accès aux documents administratifs et réutilisation des informations publiques


Pour toute demande ou pour toute question sur la communication ou la réutilisation de données publiques, vous pouvez contacter la personne responsable de l’accès aux documents administratifs et des questions relatives à la réutilisation des informations publiques (PRADA) de Morbihan Énergies – Mél : prada@morbihan-energies.fr